Informations
Le site web https://biouty.com (ci-après le "Site") est édité par la société BIOUTY, société par actions simplifiée (SAS), sous le numéro Siren 919085621, et le numéro de Siret: 91908562100010 et ayant son siège social situé à 49, Rue D'ORCHIES 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX FRANCE.
Numéro de TVA intracommunautaire: FR59919085621
Le directeur de la publication du Site est Patrick Tampere (patrick@biouty.com).
Le Site est hébergé par gandi.net et est accessible à l'adresse www.biouty.fr
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site, tels que textes, images, sons, vidéos, etc., sont protégés par les lois belges et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, même partielle, de ces contenus, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit de BIOUTY.
Toute utilisation non autorisée de ces contenus pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Liens vers d'autres sites web
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas exploités par BIOUTY. BIOUTY ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni de leur utilisation.
Modification des mentions légales
BIOUTY se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs du Site sont invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de toutes modifications apportées.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois belges. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera soumis aux tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Tournai, qui seront seuls compétents.
Modifier mes préférences de cookies